English
Société de Comptables Professionnels Agréés

Droits d'auteur

Tous droits réservés. Coutu Lachance CPA Inc. (Coutu Lachance)

Le présent site Web (le site) et son contenu sont protégés par le droit d’auteur et, sauf indication contraire, sont la propriété exclusive de Coutu Lachance. Sous réserve des dispositions stipulées ci-dessous, aucune partie du site ne peut être utilisée, copiée, reproduite, publiée, transmise, distribuée ou modifiée, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, et aucune œuvre dérivée ne peut être créée, sans l’autorisation écrite de Coutu Lachance.

Coutu Lachance vous autorise à prendre connaissance de ce document, à le copier, à l’imprimer et à le distribuer, sous réserve du respect des conditions suivantes :

  1. Le document ne doit être utilisé qu’à des fins informationnelles et non commerciales.
  2. Le document ne peut être utilisé à des fins commerciales ou distribué en vue d’en tirer des revenus qu’avec l’autorisation écrite expresse du chargé des droits d’auteur de Coutu Lachance.
  3. Le document doit indiquer, par la mention expresse des crédits ou du droit d’auteur ou par la mention d’une adresse URL, qu’il a été reproduit à partir du site Web de Coutu Lachance.
  4. Toute copie d’un document ou de parties d’un document se trouvant sur le site est assujettie aux restrictions mentionnées sur la présente page, et est présumée comporter ces restrictions.

Ce document et l’information qu’il contient sont fournis «en l’état» et sans aucune garantie, notamment en ce qui concerne leur intégralité, leur exactitude, leur actualité et l’absence de contrefaçon. Coutu Lachance n’est en aucun cas responsable, envers qui que ce soit, des dommages ou préjudices directs, particuliers, accessoires, punitifs ou indirects ou des pertes de bénéfices ou de revenus résultant de l’utilisation de l’information obtenue sur le site ou par son entremise, ou résultant de la confiance accordée à cette information, et ce, même si Coutu Lachance a été préavisée de la possibilité de tels dommages ou préjudices. L’information figurant sur ces pages n’a pas valeur de conseil et ne devrait être utilisée qu’à la lumière de l’avis d’un comptable professionnel agréé détenant un permis d’exercice ou d’un autre professionnel compétent.

Coutu Lachance décline toute responsabilité à l’égard du contenu des sites qui font mention du présent site ou qui fournissent un lien vers celui-ci, ou à l’égard du contenu des sites qui sont mentionnés dans le présent site ou auquel celui-ci renvoie par lien. Coutu Lachance ne donne en aucun cas son aval aux sites Web de tiers; tous les liens menant vers des sites Web de tiers ne sont fournis qu’à des fins de référence et d’information. Coutu Lachance n’est pas responsable du contenu des ressources diffusées par des tiers sur lesquelles elle n’a aucun contrôle, et elle ne fait aucune déclaration et n’offre aucune garantie à l’égard de ces ressources, sous quelque aspect que ce soit.